Conférence annuelle epoline® 2003

 

Conférence annuelle epoline® 2003 Programme - Mercredi, 10 décembre 2003

Partie III : Séminaires

10.00 - 12.00
K.Le cycle de vie d’une demande de brevet européen
Voyage à travers les actes de procédure, du dépôt à la délivrance, en passant par la recherche, la publication et l’examen quant au fond
10.00 - 12.00
L.Aspects juridiques d’epoline®
Cet exposé examine le cadre juridique du dépôt en ligne, de l’inspection publique en ligne des dossiers et de l’accès en ligne au Registre européen des brevets, en abordant spécifiquement des sujets actuels.
10.00 - 12.00
M.Inscription de licences, interruption et suspension de la procédure
Panorama des procédures particulières suivantes:
  • Exigences formelles relatives à l’inscription de licences et d’autres droits (règles 21/22 CBE)
  • Interruption et reprise de la procédure (règle 90 CBE)
  • Suspension et poursuite de la procédure (règle 13 CBE)
10.00 - 12.00
N.Examen quant au fond, opposition et recours
Aperçu procédural général
12.00 - 13.00 Déjeuner
13.00 - 15.00
O.Aspects formels des demandes européennes et euro-PCT
Une vue d’ensemble des aspects les plus utiles de l’examen quant à la forme des demandes européennes et des demandes internationales entrant dans la phase européenne sera donnée, en considérant les questions formelles de la procédure PCT qui y sont liées.
13.00 - 15.00
P.Rapport de recherche européenne élargi / rapport de recherche internationale étendu
  • Panorama des nouvelles procédures : projet-pilote en cours dans la procédure européenne, réactions des demandeurs, autre procédure envisagée
  • Modifications des procédures de recherche internationale et d’examen préliminaire à partir de janvier 2004
13.00 - 15.00
Q.Inscription de licences, interruption et suspension de la procédure
voir séminaire M
13.00 - 15.00
R.Examen quant au fond, opposition et recours
voir séminaire N
15.00 - 15.30Pause-café
15.30 - 17.30
S.Le cycle de vie d’une demande de brevet européen
voir séminaire K
15.30 - 17.30
T.Aspects juridiques d'epoline®
voir séminaire L
15.30 - 17.30
U.Services d’information de Vienne – comment notre agence de Vienne peut vous aider à vous tenir au courant des dernières informations en matière de brevet

15.30 - 17.30
V.Le dépôt de demandes de brevet européen auprès des offices nationaux et les exigences nationales fondamentales pour la validation de brevets
Les procédures de dépôt d’une demande de brevet européen auprès des services centraux de la propriété industrielle des Etats parties à la CBE seront présentées, l’accent étant mis sur les moyens d’éviter des erreurs potentiellement préjudiciables aux droits du demandeur. L’exposé décrira également les démarches à suivre pour l'enregistrement national des brevets européens.

Conférence annuelle epoline® 2003
du 9 au 11 décembre 2003 Barcelona, Espagne

Avant-propos

Programme

Sommaire du programme (PDF)

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